Transport en VSL conventionné

Vous recherchez une solution de transport pour vous rendre à l’hôpital ? Si vous avez besoin d’une assistance pour vous déplacer et honorer vos rendez-vous médicaux, réservez un VSL ou un taxi conventionné. Vos frais déplacements seront alors pris en charge par l’Assurance Maladie jusqu’à 100 %.

Déplacement en VSL : des avantages pour les assurés sociaux

Personnes âgées, handicapées, blessées, malades… ne peuvent pas toujours se déplacer pour se rendre à l’hôpital, en clinique, en centre de soins spécialisés, etc. C’est pourquoi notre société de transport vous propose un service de VSL (véhicule sanitaire léger) pour tous vos déplacements, réguliers ou occasionnels.

Les avantages sont nombreux :

  • Une prise en charge à 65 % ou à 100 % des frais de transport par l’Assurance Maladie : les VSL sont conventionnés par la CPAM, ce qui vous permet de bénéficier du remboursement des déplacements liés à votre état de santé.
  • Un service sur mesure: notre importante flotte de véhicules agit sur une large zone d’intervention. Nous assurons tous vos déplacements entre votre domicile et les différents hôpitaux et cliniques de la région, quelle que soit la distance qui les sépare.
  • Un transport sanitaire de qualité et sécurisé: tous nos chauffeurs ont reçu une formation spéciale et nos véhicules répondent aux normes d’hygiène et sanitaires exigées par l’Agence Régionale de Santé (ARS).

Comment se passe le trajet ?

Contactez-nous pour que nous organisions ensemble votre déplacement. Nous saurons vous dire si vous êtes éligible au remboursement des frais de transport par la Sécurité Sociale. Et nous vous accompagnons dans vos démarches de demande de prise en charge.

Le jour de votre rendez-vous, vous devrez présenter au chauffeur votre carte Vitale et votre « bon de transport », c’est-à-dire la prescription de votre médecin pour un voyage en VSL ou taxi conventionné. Seules les courses à bord de ces véhicules sont remboursées par l’Assurance Maladie.

VSL conventionné pour vos déplacements à l’hôpital

En France, différents véhicules assurent le transport des personnes depuis et vers les établissements de soins tels que les hôpitaux, les cliniques ou les centres de soins spécialisés. Dans certains cas, l’Assurance Maladie prend en charge tout ou partie des frais liés à ces déplacements. Quels sont les véhicules autorisés à transporter des malades ? Quelle est la différence entre une ambulance, un VSL et un taxi conventionné ? Comment être remboursé et dans quelle mesure la Sécu rembourse-t-elle le transport ? A quelle entreprise s’adresser ? Nous répondons ici à toutes vos questions.

Les véhicules assurant le transport vers un établissement de soins médicaux

Plusieurs types de véhicules sont autorisés à transporter des personnes malades, blessées, invalides ou nécessitant des soins médicaux en urgence :

  • Les ambulances d’entreprises privées agréées par l’ARS (Agence Régionale de Santé), les ASSU (Ambulances de Secours et de Soins d’Urgence), les véhicules du SMUR (Service d’Aide Médicale d’Urgence) …
  • Les VSL : Véhicules Sanitaires Légers
  • Les taxis ayant conclu une convention avec la CPAM (Caisse Primaire d’Assurance Maladie)

VSL et taxis conventionnés sont uniquement dédiés au transport assis professionnalisé (TAP), quand les ambulances peuvent assurer les transports allongés. Contrairement à elles, les VSL et les taxis ne peuvent pas assurer les transports d’urgence. Ils sont le plus souvent dédiés aux déplacements des personnes nécessitant des soins médicaux ou une hospitalisation, mais ne pouvant se déplacer par leurs propres moyens : personnes malades, blessées, âgées, invalides…

Qu’est-ce qu’un VSL ?

Un véhicule sanitaire léger peut transporter une à trois personnes, en position assise. Ces passagers ne doivent pas nécessiter une assistance médicale permanente. En revanche, le patient peut avoir besoin de matériel d’aide à la marche, comme des béquilles ou une canne, ou d’un accompagnant. Un VSL est également autorisé à transporter des produits sanguins labiles. Le chauffeur est qualifié pour le transport des malades. Le véhicule doit par ailleurs répondre à certaines conditions d’hygiène. Il doit notamment être lavable et pouvoir être désinfecté rigoureusement. Les frais de transport sont remboursés à 65 % par l’Assurance Maladie. Cette prise en charge peut, dans certains cas, concerner 100 % des frais.

Qu’est-ce qu’un taxi conventionné ?

Comme le VSL, le taxi conventionné assure les transports assis des assurés sociaux. Grâce à une convention conclue avec l’Assurance Maladie, la course est prise en charge. Le taxi peut par ailleurs assurer d’autres types de transports, mais la course ne fera pas l’objet d’un remboursement si elle ne répond pas aux critères légaux de prise en charge.

Quand appeler un VSL ?

Vous avez la possibilité d’appeler un VSL pour tous vos déplacements, réguliers ou ponctuels, vers ou depuis un établissement hospitalier ou de soins spécialisés, public ou privé. Pour que le transport soit pris en charge par l’Assurance Maladie, il doit vous être prescrit par un médecin. C’est lui qui détermine quel type de véhicules est adapté à vos besoins, en fonction de votre degré d’autonomie et de votre état de santé. Le médecin choisit un véhicule de transport assis professionnalisé pour les patients :

  • Qui nécessitent une aide au déplacement, matérielle ou humaine, en cas d’invalidité ou de déficience physique et/ou intellectuelle
  • Dont le transport nécessite le respect rigoureux de normes d’hygiène et sanitaires (prévention du risque infectieux notamment ou de risque d’effet secondaire pendant le voyage)
  • Souffrant d’affections longue durée (ALD)

Quand le médecin prescrit ce type de transports, le patient a le choix entre taxi conventionné et VSL.

Quels sont les tarifs d’un VSL ?

Le prix d’un transport en VSL dépend de différents critères :

  • La zone géographique
  • La tarification choisie par l’entreprise de transport : le forfait départemental, la valorisation trajet court ou le tarif kilométrique.

Des majorations sont prévues pour les déplacements la nuit, le dimanche et les jours fériés. Le paiement par le patient est soit direct, soit en tiers payant. Une franchise médicale s’applique par ailleurs, par trajet et par jour.

Quelle est la prise en charge d’un transport en VSL ?

Dans le cadre de soins ou d’examens médicaux, vous pouvez bénéficier d’une prise en charge par la CPAM de vos déplacements en VSL. L’Assurance Maladie rembourse en effet jusqu’à 100 % des frais de transport en VSL. Le plus souvent, le transport est pris en charge à 65 % sur la base des tarifs conventionnels appliqués par la CPAM ; les 35 % restant, le ticket modérateur, sont à votre charge. Les frais sont remboursés totalement seulement dans certains cas, par exemple dans le cadre du traitement d’une affection de longue durée (ALD), d’un accident du travail ou de l’hospitalisation d’un nouveau-né de moins d’un mois.

Comment être remboursé ?

Pour être remboursé, vous devez présenter à votre caisse de sécurité sociale :

  • La prescription médicale
  • Le justificatif de paiement
  • Eventuellement, un accord préalable de la CPAM est nécessaire.

Dans certains véhicules, la télétransmission est possible, ce qui vous évite toute avance de frais. Vous devrez alors présenter au chauffeur votre carte Vitale ainsi que la prescription de votre médecin.

Pour en savoir plus et organiser vos déplacements, contactez-nous.